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Modérateurs : Deuchémoi, zamzam
- vincent1962
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- Deuchémoi
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Pour info:Piloune a écrit : Sur pour le temps de 6 mois avant de refaire un CT ???
Vente d'un véhicule d'occasion
En cas de vente d'un véhicule de plus de 4 ans, le vendeur doit remettre à l'acquéreur, avant la conclusion du contrat de vente, le procès verbal de la visite technique périodique, établi depuis moins de 6 mois.
Attention : pour obtenir un certificat d'immatriculation (ex-Carte grise) dans une série normale, il faut apporter la preuve que la visite technique périodique a bien eu lieu dans les 6 mois précédents la date du dépôt du dossier (dans les 2 mois pour une contre-visite) en préfecture.
Attention : depuis le 15 octobre 2009, les véhicules de collection plus de 30 ans d'à¢ge sont soumis au contrôle technique au moins tous les 5 ans.
De plus, il n'est plus possible de mentionner sur le procès verbal du contrôle technique " véhicule non roulant ".
Source: http://vosdroits.service-public.fr/F2878.xhtml

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- vincent1962papa
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A en croire le site (Gouvernemental .... et sans commentaire !! :roll: ), le changement date du 15/10/09.vincent1962papa a écrit :petite correction,
les controle technique "véhicule non roulant" existait encore au 1 avril de 2009 c'est comme ça que j'ai pu faire le changement d'identité du propriétaire sur la deuche du fiston on a donc une carte grise véhicule non roulant,
est ce que ça vient de changer ??
Ceci étant dis, il n'est pas dit que le CT "non roulant" n'existe plus, mais que la mention n'est plus possibe sur le PV ... Question d'interprétation ??

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- vincent1962papa
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Si si il me semble j'avais bien compris mais bon des précisions font toujours du bien
.
Bon alors le controle est bien de Novembre mais de ...... 2007 le jeune s'en servait que pour la chasse : nous sommes donc bon pour un controle
Pour la bonne nouvelle du jour ( il en faut une ) : J'ai reçu le livre " restaurez votre 2cv" :D :D :D . Au retour du lycée il etait la, que du bonheur,je compte le devorer pendant des heures :D

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Dyane 6 de 1976
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Dyane 6 de 1976
- vincent1962
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ahh tu me fais plaisir :D je croyais que plus personne venait.
Je pense qu'il y a les frein car il faut être debout dessus en descente , la direction qui a un jeu terrible mais tout ça sous reserve je ne suis pas connaisseur et pusi forcément par rapport au voiture de maintenant je trouve sa moin précis et pour le reste je ne sais pas trop ce qui peut etre controlé, elle eclaire bien =) mais à part sa ...
Merci pour la lecture il me reste plus beaucoup d'excuse pour ne rien faire sur la voiture ^^ .
Je regarde depuis quelques temps les 2 chevaux camionnettes ( hors sujet ^^ mais je vous le dis quand même ) et je suis sous le charme j'adore et aujourd'hui je cherchait un site regroupant toute les 2cv camionnettes pour me faire une idée de ce que je pourrais éventuelement rechercher, mais sans succès donc à voir comme ça j'irais plutot vers les ak 400 de 1975 mais en faite j'ai vu celle la et celles des années 50 donc pas beaucoup de modèle. Mais j'ai vu qu'il y a plusieurs ak meme des aks avec vitre ou non donc bref je suis dans le flou
Voila pour la deux chevaux camionnette si quelqu'un a des précisions ça serait cool :D
Merci à tous les lecteurs, n'hésitez pas à poster
Je pense qu'il y a les frein car il faut être debout dessus en descente , la direction qui a un jeu terrible mais tout ça sous reserve je ne suis pas connaisseur et pusi forcément par rapport au voiture de maintenant je trouve sa moin précis et pour le reste je ne sais pas trop ce qui peut etre controlé, elle eclaire bien =) mais à part sa ...

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Dyane 6 de 1976