Déménagement de Belgique en France et 2CV avec papiers perdus
Posté : 29 août 2024, 01:02
Bonjour à tous,
Après une brêve présentation, je demande votre aide pour ma titine qui est dans le flou le plus total.
Je vous explique tour d'abord l'historique...
Je suis belge donc et en 1987 j'achète une 2CV Charleston neuve chez mon concessionnaire Citroën en Belgique.
A peine un mois après sa mise en circulation, la voiture est volée dans le garage du concessionnaire alors qu'elle y est entreposée pour son premier entretien.
Quelques semaines plus tard, elle est retrouvée par la gendarmerie en très mauvais état et l'assurance du concessionnaire rembourse le prix de la voiture.
De suite, commande d'une deuxième 2cv pour remplacer la première et transfert de l'immatriculation vers la nouvelle voiture. En Belgique la plaque d'immatriculation est attribuée à la personne et ne suis pas la voiture comme en France.
Je roule avec cette 2cv pendant une dixaine d'années et puis un jour elle est refusée au contrôle technique pour cause de chassis troué par la corrosion et à remplacer.
La 2CV n'étant alors plus commercialisée et n'ayant ni la place, ni le temps de la restaurer, (j'avais 30 ans et vivait encore chez mes parents) j'opte pour une BX d'occasion, mais je conserve ma 2Cv avec l'idée de la restaurer un jour meilleur.
Par nostalgie je ne fait pas radier ma plaque d'immatriculation avec l'idée de la conserver aussi. L'assureur met en suspend le paiement des primes sachant bien que le voiture ne peut plus circuler est qu'elle est stockée dans un hangar.
Quelques temps plus tard je fait l'acquisition d'une autre 2CV accidentée pour avoir des pièces de rechanges (une 2cv6 grise très abîmée avec laquelle l'ancien propriétaire a reussi à faire un tonneau en grimpant sur un talus). Elle va rejoindre ma Charleston dans le même hangar.
Et....aujourd'hui, j'ai 63 ans et les deux voitures se touvent toujours dans le même hangar. Elles n'en sont jamais sorties depuis toutes ces années.
Mais hélas tout se complique .
Suite au décès de mes parents, je ne trouve plus les papiers de ces deux voitures là ou ils devaient se trouver. Mon père en fin de vie souffrait de gros problèmes cognitifs et il a mis le bordel partout dans la maison : il déplacait toutes sorte de choses sans raison et puis il oubliai presque aussitôt.
Bref j'ai fouillé toute la maison mais les documents sont restés introuvables. Il les a probablement trouvés, déplacés et perdu ou jeté avec les journeaux.
Me voilà donc avec 2 voitures une à restaurer et une pour pièces sans aucun papier.
Il y a quelques années tout aurait été facile : il suffisait de faire une déclaration de perte à la police et demander un duplicata de CG mais depuis le passage aux formats de plaques européennes en 2010, il n'est plus possible d'obtenir un duplicata de CG avec un ancien numéro de plaque : c'est automatiquement nouvelle immatriculation avec plaque européenne.
Donc c'est devenu, déclaration de perte avec présentation du véhicule à la police, contrôle technique + nouvelle demande d'immatriculation via l'assurance. Dur dur avec une voiture non roulante à restaurer.
Vous me direz, il suffirait de la restaurer pour la rendre roulante et faire les démarches ensuite, mais pour compliquer le tout, je déménage définitivement vers la France dans quelques semaines.
Je suis actuellement à Hornu prés de Mons et je viens d'acheter une maison en France à Vicq prés de Valenciennes.
Comment me sortir de cette impasse sachant que.
La voiture est toujours immatriculée à mon nom à la DIV en Belgique et je paie chaque année la taxe de circulation mais j'ai perdu la carte grise avec impossibilité d'en avoir un duplicata sans faire une déclaration de perte qui implique de montrer le véhicule à la police et de changer d'immatriculation en passant par l'assurance.
Les papiers de l'épave que j'ai achetée ont disparus aussi.
J'ai réussi à retrouver dans les fonds de tiroirs de mon père la facture d'achat de 1987 de la première 2CV (celle qui a été volée et déclassée) mais pas de celle qui m'interesse.
J'ai aussi retrouvé le contrat d'assurance de l'époque pour la bonne voiture mais le c...qui a tapé le document à la machine a oublié les 2 derniers chiffres du numéro de chassis.
Jai une facture d'entretien qui mentionne le n° de plaque mais pas le numero de chassis.
Comme je déménage prochainement en France, je me pose des questions vis à vis de la plaque belge de ma 2CV : vu qu'elle se touve dans un hangar en belgique et non roulante, je n'ai aucun risque de me faire contrôler sur la route, mais est-il possible de conserver une plaque belge même non utilisée sur la voie publique sans être résident en Belgique ? Ne vais-je pas me faire "allumer" lorsque la DIV se rendra compte que je suis domicilié en France au moment d'envoyer le formulaire de paiement de la taxe de circulation ?
Mon but final serait de faire revenir la voiture en France et de la faire passe en CGC mais est-ce possible au vu des seuls documents dont je dispose pour faire la preuve de mon droit de propriété ?
Oui je sais c'est le boxon...
Je vous remercie d'avance pour vos idées.
Après une brêve présentation, je demande votre aide pour ma titine qui est dans le flou le plus total.
Je vous explique tour d'abord l'historique...
Je suis belge donc et en 1987 j'achète une 2CV Charleston neuve chez mon concessionnaire Citroën en Belgique.
A peine un mois après sa mise en circulation, la voiture est volée dans le garage du concessionnaire alors qu'elle y est entreposée pour son premier entretien.
Quelques semaines plus tard, elle est retrouvée par la gendarmerie en très mauvais état et l'assurance du concessionnaire rembourse le prix de la voiture.
De suite, commande d'une deuxième 2cv pour remplacer la première et transfert de l'immatriculation vers la nouvelle voiture. En Belgique la plaque d'immatriculation est attribuée à la personne et ne suis pas la voiture comme en France.
Je roule avec cette 2cv pendant une dixaine d'années et puis un jour elle est refusée au contrôle technique pour cause de chassis troué par la corrosion et à remplacer.
La 2CV n'étant alors plus commercialisée et n'ayant ni la place, ni le temps de la restaurer, (j'avais 30 ans et vivait encore chez mes parents) j'opte pour une BX d'occasion, mais je conserve ma 2Cv avec l'idée de la restaurer un jour meilleur.
Par nostalgie je ne fait pas radier ma plaque d'immatriculation avec l'idée de la conserver aussi. L'assureur met en suspend le paiement des primes sachant bien que le voiture ne peut plus circuler est qu'elle est stockée dans un hangar.
Quelques temps plus tard je fait l'acquisition d'une autre 2CV accidentée pour avoir des pièces de rechanges (une 2cv6 grise très abîmée avec laquelle l'ancien propriétaire a reussi à faire un tonneau en grimpant sur un talus). Elle va rejoindre ma Charleston dans le même hangar.
Et....aujourd'hui, j'ai 63 ans et les deux voitures se touvent toujours dans le même hangar. Elles n'en sont jamais sorties depuis toutes ces années.
Mais hélas tout se complique .
Suite au décès de mes parents, je ne trouve plus les papiers de ces deux voitures là ou ils devaient se trouver. Mon père en fin de vie souffrait de gros problèmes cognitifs et il a mis le bordel partout dans la maison : il déplacait toutes sorte de choses sans raison et puis il oubliai presque aussitôt.
Bref j'ai fouillé toute la maison mais les documents sont restés introuvables. Il les a probablement trouvés, déplacés et perdu ou jeté avec les journeaux.
Me voilà donc avec 2 voitures une à restaurer et une pour pièces sans aucun papier.
Il y a quelques années tout aurait été facile : il suffisait de faire une déclaration de perte à la police et demander un duplicata de CG mais depuis le passage aux formats de plaques européennes en 2010, il n'est plus possible d'obtenir un duplicata de CG avec un ancien numéro de plaque : c'est automatiquement nouvelle immatriculation avec plaque européenne.
Donc c'est devenu, déclaration de perte avec présentation du véhicule à la police, contrôle technique + nouvelle demande d'immatriculation via l'assurance. Dur dur avec une voiture non roulante à restaurer.
Vous me direz, il suffirait de la restaurer pour la rendre roulante et faire les démarches ensuite, mais pour compliquer le tout, je déménage définitivement vers la France dans quelques semaines.
Je suis actuellement à Hornu prés de Mons et je viens d'acheter une maison en France à Vicq prés de Valenciennes.
Comment me sortir de cette impasse sachant que.
La voiture est toujours immatriculée à mon nom à la DIV en Belgique et je paie chaque année la taxe de circulation mais j'ai perdu la carte grise avec impossibilité d'en avoir un duplicata sans faire une déclaration de perte qui implique de montrer le véhicule à la police et de changer d'immatriculation en passant par l'assurance.
Les papiers de l'épave que j'ai achetée ont disparus aussi.
J'ai réussi à retrouver dans les fonds de tiroirs de mon père la facture d'achat de 1987 de la première 2CV (celle qui a été volée et déclassée) mais pas de celle qui m'interesse.
J'ai aussi retrouvé le contrat d'assurance de l'époque pour la bonne voiture mais le c...qui a tapé le document à la machine a oublié les 2 derniers chiffres du numéro de chassis.
Jai une facture d'entretien qui mentionne le n° de plaque mais pas le numero de chassis.
Comme je déménage prochainement en France, je me pose des questions vis à vis de la plaque belge de ma 2CV : vu qu'elle se touve dans un hangar en belgique et non roulante, je n'ai aucun risque de me faire contrôler sur la route, mais est-il possible de conserver une plaque belge même non utilisée sur la voie publique sans être résident en Belgique ? Ne vais-je pas me faire "allumer" lorsque la DIV se rendra compte que je suis domicilié en France au moment d'envoyer le formulaire de paiement de la taxe de circulation ?
Mon but final serait de faire revenir la voiture en France et de la faire passe en CGC mais est-ce possible au vu des seuls documents dont je dispose pour faire la preuve de mon droit de propriété ?
Oui je sais c'est le boxon...
Je vous remercie d'avance pour vos idées.
