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Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 18 déc. 2016, 10:28
par zamzam
baygon_choco a écrit :
Mais sur une épave, le CT n'est pas réalisable.
Si, si c'est faisable et pour cause je l'ai fait :
Il suffit que le contrôleur voit la voiture (même sur un plateau) pour identifier le numéro châssis et que celle-ci corresponde bien au type indiqué sur la carte grise ; ensuite pour ce qui est des essais frein, éclairage, etc... il note :"contrôle non réalisable" et avec le CT qu'il te donne tu peux refaire une carte grise à ton nom même si le CT est évidement avec contre-visite !

Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 18 déc. 2016, 11:48
par baygon_choco
Ah on peut !
Mais dans mon cas le papy peut pas la déplacer (pas de remorque) et moi je suis trop loin pour faire des aller retour si fréquents (Lyon Orléans).
Du coup je vais faire comme mon schéma.
Vente avec léger antidatage pour me laisser du délais a cause des fetes et demande de retrait de la circulation.
Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 18 déc. 2016, 17:57
par deuche89
zamzam a écrit :baygon_choco a écrit :
Mais sur une épave, le CT n'est pas réalisable.
Si, si c'est faisable et pour cause je l'ai fait :
Il suffit que le contrôleur voit la voiture (même sur un plateau) pour identifier le numéro châssis et que celle-ci corresponde bien au type indiqué sur la carte grise ; ensuite pour ce qui est des essais frein, éclairage, etc... il note :"contrôle non réalisable" et avec le CT qu'il te donne tu peux refaire une carte grise à ton nom même si le CT est évidement avec contre-visite !

bonsoir
je ne pense pas que le controle non roulant soit encore possible çà m'a été refusé pour ma deuch ,j'ai donné la carte grise en préfecture et il m'ont donné
un certificat de propriété
ainsi que l'anciene CG tu deviens donc le proprio légal de la voiture et çà laisse le temps pour la retaper
Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 18 déc. 2016, 18:31
par baygon_choco
Hum, tu veux dire que le changement de proprio sur la CG peut etre fait meme sans CT dans le cas d'une voiture a retaper ?
(En prenant bien en compte la modif importante de 2009 ?)
Le statut non roulant n'existe plus, par contre la législation donne toujours une définition au terne "non roulant" et émet des exigences (cf le lien fourni qq post plus haut).
Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 18 déc. 2016, 22:56
par zamzam
Je n'ai jamais parlé de contrôle non roulant. C'est un contrôle normal avec contre visite !
Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 19 déc. 2016, 10:17
par deuche89
zamzam a écrit :Je n'ai jamais parlé de contrôle non roulant. C'est un contrôle normal avec contre visite !
bonjour
je me trompe peu etre mais apparemment la deuch a baigon ne roule pas :boulet:
Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 19 déc. 2016, 16:30
par baygon_choco
Enfin elle roule... en la basculant du haut d'une colline !
Je vois que je ne suis pas le seul à galérer.
J'ai joins la DREAL de Lyon : "un véhicule de plus de 30ans, c'est pas prévu dans nos procédure". Glom ! snow
J'ai posé la question a la FFVE, en attente de réponse mais je crois que leur procédure peut convenir.
http://www.ffve.org/Procedure_obtention ... arte_grise
Bref, c'est pas simple.
En lisant entre les lignes, la loi SIV implique clairement l'écartement des vieux clous et dirige systématiquement les épaves vers les centres de destruction. Seuls les vieux véhicules déja roulant rentrent dans le système grace à la CGC.
Pour le reste c'est encore flou.
Il me reste encore a appeler un controleur technique près de chez moi.
Mais comment vous faites pour récuperer vos épaves depuis 2009 ?????? !

Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 20 déc. 2016, 10:35
par zamzam
Pour ma 59 je l'ai poussée jusqu'au contrôle (à 100m de mon garage) et comme elle avait les freins démontés et 4 roues on peut dire qu'effectivement elle était "roulante" !
Re: 2CV AZAM 1967 - acquisition
Posté : 20 déc. 2016, 12:37
par baygon_choco
Zamzam, je crois que ca finira par la bande de pote derrière, une 2CV devant et un photographe, car on sera en plein dans l'image d'épinal !
