Immatriculation d'une 2cv sortie de grange sans contrôle technique

[Gursixo]

Bonjour.
Je suis tout neuf sur le forum et après avoir fait les présentations je poste ma première question de novice. J'ai acheté une 2cv à mes oncles et tantes qui ont fait les papiers de vente mais est-il nécessaire que j'immatricule de suite la voiture pour un changement de propriétaire ?

Sachant que pour la demande d'immat il faut un CT valide et vu que la belle ne roule plus de puis presque 50 piges, vous imaginez bien que le CT n'est qu'une utopie. Comment faire pour changer la CG à mon nom sans CT si cela est possible bien sûr. Ou alors ne pas la faire immatriculer mais juste changer le nom du propriétaire ?
Et puis CG collection ou normale ?

Merci à vous !!
Sébastien.

[Eric13190]

Salut,
Tu trouveras peut-être un début de réponse, ici
viewtopic.php?f=10&t=7405&start=30

Normalement, tu dois la réparer au préalable pour avoir un CT, il ne t'es pas demandé un CT OK, un CT avec contre visite est accepté aussi pour établir la CG à ton nom.
Vu que ton véhicule est antérieur au 1er janvier 1960, il n'est plus nécessaire de lui faire passer le CT ensuite (si CG collection)

CG normale ou Collection, vaste débat, il y a pas mal de post qui traite ce sujet.
viewtopic.php?f=10&t=16151
Il y en a bien d'autres...

[didou04]

Comme te dit Eric, il te suffit d'un CT valide ou pas.
Le Ct a pour seule fonction de t'informer de l'état du véhicule.

Pour la Carte grise collection , effectivement c'est un vaste débat qui nous anime.
sache quand même que tu n'auras pas le droit de travailler avec en CG collection.
Par contre ça te permet de faire qu'un contrôle tous les 5 ans et qu'il est plus clément.
A toi de voir.

[Thierry94]

Des l’achat de mon AZLP de 1962 l’année dernière, je suis directement passé au certificat d’immatriculation de collection.

Pour l’instant, je ne le regrette pas.

[CHARLYSTONE]

Bonjour, tu peux commencer à la restaurer, et changer la carte grise dans 1 à 3 ans, tu n'aura pas de sanctions si tu ne roule pas avec

[Mikey 71]

Salut,

Moi je ferai la carte grise a mon nom de suite. Juste à passer un contrôle technique, valide ou pas. Plus tard, quand elle sera prête à rouler, tu repasses un contrôle technique et si elle est d’avant 1960 et que le contrôle technique est bon et bien tu seras tranquille à vie. Sauf pour une éventuelle vente biensur...

[denis56]

Même pour une vente le CT ne se repasse pas !!
Les centres de contrôle n'ont plus la main !

[Filofax]

Même pour une vente le CT ne se repasse pas !!
Les centres de contrôle n'ont plus la main !

Alors là je ne comprends plus.

Si comme tu le dis, il n'y a pas besoin de passer le CT pour une vente (d'un véhicule d'avant 1960), pourquoi notre ami doit passer au CT pour la vente de son auto ?
C'est illogique, non ?

Donc oui, pour toutes ventes (et c'est le seul cas pour une auto d'avant 1960) il faut passer par la case CT, c'est obligatoire.
Et si des centres te refusent le passage au CT, change en rapidement.

[denis56]

Non, j'insiste, les Centres de contrôle n'ont pas la main pour une voiture d'avant 60 en CG collection

Si il a besoin d'un CT c'est qu'il est en CG classique !!

[Socotel]

Bonsoir à tous
Je confirme. Lorsque j’ai vendu mon azl de 57 en collection, je n’ai pas eu besoin de contrôle technique ni même l’acheteur…

[lucky40]

Je me joins au débat...mon AK a ses papiers (CG normale) sauf que son état actuel ne me permet pas d'obtenir un CT car j'ai lu qu'il était nécessaire que le véhicule se présente par ses propres moyens au Centre de contrôle. Les autos sur remorque ou camion plateau pas bon visiblement...
Alors cela veut dire qu'il faut d'abord restaurer l'auto , la rendre roulante, l'assurer avant d'envisager la case CT...donc pour moi cela fait 2 ans que je restaure...je viens d'appeler mon contrôle technique qui me confirme bien que la Deudeuche doit arriver par la route en état de fonctionnement...

[Deuchémoi]

Je me joins au débat...mon AK a ses papiers (CG normale) sauf que son état actuel ne me permet pas d'obtenir un CT car j'ai lu qu'il était nécessaire que le véhicule se présente par ses propres moyens au Centre de contrôle. Les autos sur remorque ou camion plateau pas bon visiblement...
Alors cela veut dire qu'il faut d'abord restaurer l'auto , la rendre roulante, l'assurer avant d'envisager la case CT...donc pour moi cela fait 2 ans que je restaure...je viens d'appeler mon contrôle technique qui me confirme bien que la Deudeuche doit arriver par la route en état de fonctionnement...

Je pose la question à mon voisin de boulot, contrôleur, et je reviens avec mon gain de sel ! Enfin ... le sien !

[Deuchémoi]

Je pose la question à mon voisin de boulot, contrôleur, et je reviens avec mon gain de sel ! Enfin ... le sien !

Et oui le contrôle non roulant n'existe plus. Il faut savoir que le titre de propriété d'une voiture n'est pas la carte grise mais le certificat de cession. La carte grise, elle, est un permis de circulation.
Une personne achetant un véhicule a restaurer peut donc envoyer son certificat de cession à la préfecture qui enregistre le fait que le véhicule lui appartient et une fois les travaux de restauration effectués, il peut effectuer son CT et faire sa carte grise.

Merci Pascal !

[lucky40]

Salut,
Tu dis qu'on peut envoyer le certificat de cession à la préfecture pour se faire enregistrer en tant que propriétaire du véhicule mais la préfecture ne gère plus les transferts de propriété il me semble, ne faut il pas passer par l'ANTS pour cela ?

[Deuchémoi]

Salut,
Tu dis qu'on peut envoyer le certificat de cession à la préfecture pour se faire enregistrer en tant que propriétaire du véhicule mais la préfecture ne gère plus les transferts de propriété il me semble, ne faut il pas passer par l'ANTS pour cela ?

Précision de Pascal :

Oui c'est sur l'ants qu'il faut faire la démarche le dossier restera en attente jusqu'à ce que le contrôle technique soit transmis. Il aura soit une FIV (fiche identification véhicule) soit un CPI(certificat provisoire immatriculation).

[Eric13190]

à ton voisin de boulot, @Deuchémoi

[lucky40]

Salut
J'ai contacté l'ANTS dernièrement au sujet de la déclaration de cession de l'AK et du process de demande de certificat d'immatriculation (ex CG). Après une attente de 15 minutes au téléphone ... bonjour la patience, une charmante dame m'a péremptoirement indiqué la procédure à faire sur le site de l'ANTS ( dixit la nana " je vois que vous connaissez le logiciel mais je dois reprendre tout au début..." Bon tout ça, pour me dire que je devais récupérer un code de cession généré par la déclaration de vente réalisée par ...le vendeur, bref, je ne vais pas m'étaler sur la difficulté que peuvent avoir des personnes âgées qui ne connaissent pas les méandres de l'informatique, elle n'en avait rien à faire (Il faut qu'il s'adresse à une tierce personne m'a t'elle rétorqué...)Je vais devoir me rendre chez mon vendeur (qui heureusement est un ami ) pour faire la démarche à sa place et créer le dossier de cession de l'AK avec son code qui me permettra, à mon tour de demander le CI...
Merci à notre belle Administration pour la simplification des démarches ....

[Eric13190]

Salut @lucky40 , j'ai réussi après trois essais à immatriculer ma belle sans ce numéro... et oui l'ancien propriétaire n'y entendait rien (ou ne voulais pas s'embêter) avec ça.
Mais personnellement j'ai trouvé la solution, je passe par un professionnel agréé, pour 30 € il fait les démarches et nous on n'a plus qu'à attendre la CG.
30€ le prix de la tranquillité.

[lucky40]

Salut @lucky40 , j'ai réussi après trois essais à immatriculer ma belle sans ce numéro... et oui l'ancien propriétaire n'y entendait rien (ou ne voulais pas s'embêter) avec ça.
Mais personnellement j'ai trouvé la solution, je passe par un professionnel agréé, pour 30 € il fait les démarches et nous on n'a plus qu'à attendre la CG.
30€ le prix de la tranquillité.

Salut Eric,
J'y ai pensé mais moi je n'ai pas le contrôle technique et je doute que le pro veuille initier le dossier sans ce sésame ? J'en ai déjà rencontré un et il n'avait pas voulu s'occuper de mon dossier...

[Deuchémoi]

Salut @lucky40 , j'ai réussi après trois essais à immatriculer ma belle sans ce numéro... et oui l'ancien propriétaire n'y entendait rien (ou ne voulais pas s'embêter) avec ça.
Mais personnellement j'ai trouvé la solution, je passe par un professionnel agréé, pour 30 € il fait les démarches et nous on n'a plus qu'à attendre la CG.
30€ le prix de la tranquillité.

Pareil, lors de la vente de la caravane que nous avions achetée pour en faire le domaine de ma fille, son petit chez elle de l'après-midi avec les copines.
Comme nous ne la destinions pas à rouler quand nous l'avons achetée, nous n'avions jamais fait faire la CG à notre nom. Mais lorsque nous l'avons revendue et que le nouvel acheteur à voulu la faire faire, elle était toujours enregistrée au nom de l'ancien proprio. Donc impossible d'avoir le numéro.
Je suis passé par un pro qui a fait la CG à mon nom (ils n'ont pas besoin de numéro, eux!), et ensuite, en déclarant la cession sur l'ANTS, j'ai pu avoir le numéro à communiquer aux nouveaux acheteurs !

[Eric13190]

Salut Eric,
J'y ai pensé mais moi je n'ai pas le contrôle technique et je doute que le pro veuille initier le dossier sans ce sésame ? J'en ai déjà rencontré un et il n'avait pas voulu s'occuper de mon dossier...

A oui, en effet dans ce cas quel casse tête cet administration

[lucky40]

Bonjour,
J'ai appelé ce matin un pro des CG et en fait l'opération va se passer en deux temps deux mouvements...Il faut juste que je fournisse des copies des justificatifs de domicile et permis de conduire du vendeur avec l'ancienne CG et le certificat de cession pour pouvoir mettre la deudeuche à mon nom, coût 10 euros...ça c'est dans un premier temps, ensuite dès que le contrôle technique aura été passé, retour chez le pro pour la demande de certificat d'immatriculation...Je n'aurai donc pas besoin d'ennuyer mes vendeurs en leur faisant faire les démarches sur l'ANTS...

[Eric13190]

yes, comme quoi, quand on a affaire au bon interlocuteur

[Deuchémoi]

J'ai appelé ce matin un pro des CG

Y'en a des plus consciencieux et professionnels que d'autres !
Bonne pioche.