2cv-legende.com

Salut,

Donc tout est dans le titre,
Comment obtenir un non gage pour une carte grise
Ancienne dans mon cas 59,
Car le site had-OC ne connais pas le dossier ?

Merci à vous

Tu m'étonne !!
Il faudrait, tu devrais renvoyer l'administration devant son incompétence. :enerve:
Ils te demandent des papiers qu'ils doivent te fournir et ils en sont incapable, l'administration dans toute sa splendeur ! :roll:

En 59 les dossiers n'étaient pas informatisés ! Donc impossible d'avoir ce certificat.
Mais ça n'a aucune importance. J'ai déjà fait immatriculer des voitures sans le certificat de non gage parce qu'il n'existe pas tout simplement.
Passe outre, ça devrait aller, sinon explique le cas.

bob41 a écrit :

En 59 les dossiers n'étaient pas informatisés !

Là aussi tu m'étonne ! Il ne devait pas y avoir beaucoup d'ordinateurs en 1959.

Bon alors je m'inquiète pour rien à l'avance c'est tout moi

Pour l'ordi en 59 il aurait eu la taille du bâtiment, avec sauvegarde sur cartes perforées !

Dans le pire des cas je me pointe avec un vieux bristol plein de trous et je leur dit que c'est le non gage !

yoanx17 a écrit : Dans le pire des cas je me pointe avec un vieux bristol plein de trous et je leur dit que c'est le non gage !

Pas sûr que le jeunot derrière le comptoir comprenne la blague !

ce qui est bien avec l'administration, c’est qu'il te demande un document qu'ils peuvent avoir en un clic sur leur ordi, car si les sites étaient bien faits et jumelés, tu pourrais inclure ça dans la fiche d'identité administrative du véhicule.

Pour ton cas, elle peut pas être gagée, car elle n'existe pas dans ce domaine de "compétence".
Par contre elle existe pour refaire la CG et taxer.

A ma connaissance, on ne te demande plus ce certificat pour immatriculer un véhicule. J'ai vendu et acheter un véhicule il y a moins d'un an et je n'ai pas eu à fournir ce document, pareil pour le passage en collection de ma deuche.

J'ai fait la CG de la C5 il y a 3 semaines, c'était demandé.
Mais comme c’est automatique, tu n'as pas à fournir les docs, cependant tu signes une attestation d'honneur et tu dois conserver les documents 5 ans.

Salut
Ça ce complique
L'ants ne connais pas le dossier de ma deuch !

Il faut dire qu'elle est resté immobile des décennies !
Et jamais de changement à la carte grise d'origine.

Je bosse dans un garage 2 roues, on est connecté au s.i.v, j'ai donc jeter un oeil et rien, le dossier n'existe pas.

La solution serait une" reprise à l'état enterieur "
Mais seul le titulaire peut faire la demande....

Le grand père est mort en 70 !


Quelqu'un connais la solution ?

C'est bizarre ton problème.
J'ai fait immatriculer ma 2 CV A dont la carte grise datait de 1977, donc pas informatisée non plus, sans difficulté.

Je ne vois pas pourquoi ANTS a besoin de connaître la voiture, d'ailleurs dans ton cas il ne peut pas la connaître. Pour l'immatriculer, normalement il suffit d'envoyer tous les documents, c'est à dire l'ancienne CG, le certificat de vente et le rapport de CT, plus copie de la CI et le certificat de domicile, voire d'autres annexes parfois comme l'attestation d'assurance ou le permis de conduire du demandeur.

Quand tu as déjà un compte ANTS, il ne te demande même plus la copie de la CI et l'attestation de domicile, enfin pour la dernière CG que j'ai demandée ça a été comme ça !

colle leur un scan de ta carte grise pour leur montrer qu'avant eux il y avait quelque chose !